Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
Conditions d’utilisation – PME-Leasing.ch
Bienvenue sur PME-Leasing.ch, un site exploité par PME Leasing Sàrl. En accédant à notre site et en utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Merci de les lire attentivement.
1. Objet du site
PME-Leasing.ch présente les services proposés par PME Leasing Sàrl ainsi qu’une description de notre équipe. Les informations publiées ont un but informatif et ne constituent pas une offre contractuelle au sens juridique.
2. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et dans le respect des présentes conditions. Il est interdit de tenter d’endommager, d’interférer ou d’accéder de manière non autorisée aux fonctionnalités du site.
3. Exactitude des informations
Nous mettons tout en œuvre pour maintenir des informations exactes et à jour. Cependant, PME Leasing Sàrl ne peut garantir l’absence d’erreurs, de retards ou d’omissions. Les contenus peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des textes, logos, visuels et contenus présents sur PME-Leasing.ch appartient à PME Leasing Sàrl ou est utilisé avec autorisation. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans accord préalable est interdite.
5. Limitations de responsabilité
PME Leasing Sàrl décline toute responsabilité en cas :
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. PME Leasing Sàrl n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.
7. Protection des données
Les données transmises via nos formulaires sont traitées conformément à la législation suisse en vigueur. Nous ne partageons pas vos informations sans votre accord, sauf obligation légale. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de confidentialité (si tu veux, je peux t’en rédiger une).
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du canton où se trouve le siège de PME Leasing Sàrl.
9. Contact
Pour toute question concernant ces conditions d’utilisation :
PME Leasing Sàrl
Route de Montcherand 7E
1350 Orbe
Bienvenue sur PME-Leasing.ch, un site exploité par PME Leasing Sàrl. En accédant à notre site et en utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Merci de les lire attentivement.
1. Objet du site
PME-Leasing.ch présente les services proposés par PME Leasing Sàrl ainsi qu’une description de notre équipe. Les informations publiées ont un but informatif et ne constituent pas une offre contractuelle au sens juridique.
2. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et dans le respect des présentes conditions. Il est interdit de tenter d’endommager, d’interférer ou d’accéder de manière non autorisée aux fonctionnalités du site.
3. Exactitude des informations
Nous mettons tout en œuvre pour maintenir des informations exactes et à jour. Cependant, PME Leasing Sàrl ne peut garantir l’absence d’erreurs, de retards ou d’omissions. Les contenus peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des textes, logos, visuels et contenus présents sur PME-Leasing.ch appartient à PME Leasing Sàrl ou est utilisé avec autorisation. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans accord préalable est interdite.
5. Limitations de responsabilité
PME Leasing Sàrl décline toute responsabilité en cas :
- d’interruptions du site,
- de dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site,
- d’accès non autorisé ou d’altération de vos transmissions.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. PME Leasing Sàrl n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.
7. Protection des données
Les données transmises via nos formulaires sont traitées conformément à la législation suisse en vigueur. Nous ne partageons pas vos informations sans votre accord, sauf obligation légale. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de confidentialité (si tu veux, je peux t’en rédiger une).
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du canton où se trouve le siège de PME Leasing Sàrl.
9. Contact
Pour toute question concernant ces conditions d’utilisation :
PME Leasing Sàrl
Route de Montcherand 7E
1350 Orbe